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Marques déposées par l'association loi 1901 VIVRE A DOMICILE
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ELEA L HUMAIN NOUS TIENT A COEUR.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEA L HUMAIN NOUS TIENT A COEUR.
VIVRE A DOMICILE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4051025
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2023
ELEA L HUMAIN NOUS TIENT A COEUR. de VIVRE A DOMICILE

Présentation de la marque ELEA L HUMAIN NOUS TIENT A COEUR.

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par l'association loi 1901 VIVRE A DOMICILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEA L HUMAIN NOUS TIENT A COEUR. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 VIVRE A DOMICILE domicilié(e) 37 RUE ALSACE LORRAINE - 42400 - SAINT-CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 355 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVRE A DOMICILE, M. CHRISTOPHE ROCCA domicilié(e) 37 RUE ALSACE LORRAINE - 42400 - SAINT-CHAMOND - France.

La marque ELEA L HUMAIN NOUS TIENT A COEUR. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEA L HUMAIN NOUS TIENT A COEUR. est expirée depuis le 29 novembre 2023.

VIVRE A DOMICILE a également déposé les autres marques suivantes : VIVRE A DOMICILE , VAD VIVRE A DOMICILE RESIDENCE INTEGREE


VIVRE A DOMICILE, ASSOCIATION LOI 1901 - 37 RUE ALSACE LORRAINE - 42400 - SAINT-CHAMOND - France - SIREN 776355695


VIVRE A DOMICILE, M. CHRISTOPHE ROCCA - 37 RUE ALSACE LORRAINE - 42400 - SAINT-CHAMOND - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; repassage du linge ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ;

Couture ; services de broderie ; retouche de vêtements ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.